Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCLE
VIAZIMUT, Mutuelle complémentaire santé régie par le code de la mutualité

Numéro de dépôt :
3864793
Date de dépôt :
06/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/10/2021
SOCLE de VIAZIMUT

Présentation de la marque SOCLE

Déposée le 6 octobre 2011 par la société VIAZIMUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SOCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la société VIAZIMUT domicilié(e) 6 avenue Gustave Eiffel - 11100 - Narbonne - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 716 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vanessa BOUCHARA domicilié(e) 11 rue Marbeuf - 75008 - Paris - France.

La marque SOCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCLE est expirée depuis le 6 octobre 2021.

VIAZIMUT a également déposé les autres marques suivantes : EXTREME , TURBO


VIAZIMUT, Mutuelle complémentaire santé régie par le code de la mutualité - 6 avenue Gustave Eiffel - 11100 - Narbonne - France - SIREN 384716346


Vanessa BOUCHARA - 11 rue Marbeuf - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Inscription le 23 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631841 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-23

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